Comptes rendus

Objet :

- Programme plantations 2015

- Tableaux des emplois communaux

- Délégué du SERTAD

- Suppléant syndical Intercommunal ACEMPSS

- Commission intercommunale pour accessibilité aux personnes handicapées

-Décisions modificatives

- Approbation des stauts de la Communauté de Communes du Haut Val de Sèvre

- Convention avec la Commune de saint Maixent l'Ecole pour remboursement de frais de formation

- Prix achat Terrain de Mme NAMBOT

- Exonération de la taxe d'aménagement sur abris de jardin

- Nom Ecole maternelle et Ecole Primaire

- Délibération sur les baisses de dotation d'état

- Subvention façades

- Marché travaux de l'école

- Subvention pour l'installation du Dr Ardeleanu

- Création d'un poste d'attaché territorial