Communauté de communes du Haut Val de Sèvre

7 Boulevard de la Trouillette
79 400 Saint-Maixent-l'École
Ordre du jour :
- Piscine: Tarifs saison 2016
- Piscine: Recrutements du personnel saisonnier
- Cession de la parcelle ZL 361 à ALICOOP
- Autorisation de signature d’une convention de servitude avec GEREDIS
- Indemnités des élus
- Subventions associations
- Décision modificative n°1
- Clôture du budget annexe VTHR
- Clôture de la régie VTHR
- Mise à jour du plan de financement du projet de construction d’une Maison de Santé
- Mise en place du nouveau régime indemnitaire du personnel: le RIFSEEP
- Autorisation de remboursement de frais
- Indemnisation versée à Mme NERAULT
- Informations diverses