Communauté de communes du Haut Val de Sèvre

7 Boulevard de la Trouillette
79 400 Saint-Maixent-l'École
ORDRE DU JOUR:
Délibérations:
2017-06-01-Autorisation de signature d’un bail emphytéotique avec le conservatoire Régional des Espaces Naturels de Poitou-Charentes pour les parcelles ZV110 et ZV10
2017-06-02-Création d’une page facebook pour le Relais d’Assistant-es Maternel-les (R.A.M.)
2017-06-03- Budget principal: Décision modificative n°2
2017-06-04- Ecole primaire: Travaux de rénovation de la salle des activités périscolaires : Demande de subventions
2017-06-05- Fixation du prix de vente de bois de chauffage et de tuiles
2017-06-06- Tarifs des concessions cimetière – Rectificatif apporté à la délibération n°2016-09-07 en date du 5 décembre 2016
2017-06-07- Tarifs des salles et leur matériel – Rectificatif apporté à la délibération n°2016-09-04 en date du 5 décembre 2016
2017-06-08-Autorisation de signature d’un devis pour des travaux de réfection de la Route de la Gasse aux Loups
2017-06-09- Piscine: Recrutement du personnel saisonnier– Rectificatif apporté à la délibération n°2016-04-02 en date du 2 mai 2016
Informations diverses