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Réunion du 05 février 2018
17/02/2018

ORDRE DU JOUR:

v Délibérations

  • 2018-02-01 - Implantation d’une chaudière automatique à granulés de bois : Approbation du projet et du plan de financement
  • 2018-02-02 - Approbation du compte de gestion du budget principal et du budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault »
  • 2018-02-03 - Budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault » : Adoption du compte administratif 2017
  • 2018-02-04 - Budget principal : Adoption du compte administratif 2017
  • 2018-02-05 - Budget principal : Affectation du résultat de clôture 2017
  • 2018-02-06 - Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2018
  • 2018-02-07 - Approbation du rapport de la CLECT du 06.12.17
  • 2018-02-08 - Budget primitif 2018 : Adoption du budget principal
  • 2018-02-09 - Budget primitif 2018 : Adoption du budget annexe « Lotissement III - La Croix d’Hervault »
  • 2018-02-10 - Attribution d’une subvention aux associations – Année 2018
  • 2018-02-11 - Attribution d’une subvention à l’association Déclic du 3ème OEil – Année 2018
  • 2018-02-12 - Attribution d’une subvention à l’association ACCA – Année 2018
  • 2018-02-13 - Attribution d’une subvention à l’association Rallye des 3 « R » – Année 2018
  • 2018-02-14 - Attribution d’une subvention à l’association USF Handball – Année 2018
  • 2018-02-15 - Reconduction du dispositif « Subvention Façades »
  • 2018-02-16 - Adoption du règlement intérieur de la Salle Omnisport « Jean Moreau »
  • 2018-02-17 - convention de mise à disposition de locaux ou d’équipements sportifs
  • 2018-02-18 - Lotissement III « La Croix d’Hervault » : Cession du lot n°16 à Monsieur et Madame HOAREAU
  • 2018-02-19 - Logement communal, 25 place Mendès France : Fixation d’un loyer hebdomadaire