Communauté de communes du Haut Val de Sèvre

7 Boulevard de la Trouillette
79 400 Saint-Maixent-l'École
Ordre du jour :
Travaux
- Aménagement de la rue de la Cueille : Approbation du projet et du plan de financement
- Implantation d’une chaudière automatique à granulés de bois : modification du plan de financement prévisionnel
Finances
- Participations 2020
- Piscine municipale : tarifs – complément à la délibération n°2019-05-06
- Attribution des subventions aux associations : Année 2020
- Remboursement des frais engagés par Madame MARCHE
Domaine et patrimoine
- Cession de la parcelle YC 123 – Lieu-dit de la Maison Rouge
Affaires générales
- Transfert de la jouissance des biens de l’association cultuelle de l’Eglise protestante unie du canton de La Mothe-Saint-Héray à l’association cultuelle de l’Eglise protestante unie du Poitou rural
Informations diverses