Comptes rendus

Ordre du jour :

Délibérations :

2021-03-01- Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal et du budget annexe « Lotissement III- La Croix d’Hervault »

2021-03-02- Budget principal : Adoption du compte administratif 2020

2021-03-03- Budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault » : Adoption du compte administratif 2020

2021-03-04- Budget principal : Affectation du résultat de fonctionnement 2020

2021-03-05- Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales - Année 2021

2021-03-06- Budget primitif 2021 : Adoption du budget principal

2021-03-07- Budget primitif 2021 : Adoption du budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault »

2021-03-08- Création d’un espace public – Rue des Tisserands : Approbation du projet et du plan de financement

2021-03-09- Service Support aux Fonctions Ressources : Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition ou la location de terminaux de paiement électroniques »

2021-03-10- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

2021-03-11- Recrutement d’un agent d’entretien des espaces verts : Création de postes à temps complet

2021-03-12- Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires (SITS) : Avis sur la demande de retrait de la Communauté de Communes Mellois en Poitou et des Communes de Fressines, Prailles-La Couarde et Beaussais-Vitré

2021-03-13- Révision n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Informations diverses