https://www.facebook.com/pamproux79/
Date Ordre du jour Document
04/04/2011 Réunion du 4 avril 2011
-Comptes administratifs et comptes de gestion - Orientations budgétaires - Mission de contrôle pour travaux de réhabilitation du Foyer Rural et... 		télécharger
21/02/2011 Réunion du 21 février 2011
Ordre du jour : - Choix du Bureau d'étude pour mission SPS des travaux au Foyer Rural - Délibération réactualisée vente terrain -... 		télécharger
24/01/2011 Réunion du 24 janvier 2011
Ordre du jour : - Présentation du dossier de travaux du foyer rural et demandes de subvention - Tarifs des diverses locations - Indemnité du... 		télécharger
08/12/2010 Réunion du 8 décembre 2010
Objet : - Délibération sur le projet de Z.D.E. (Zone de Développement de l'Eolien) - Délibération autorisant le Maire pour reprise et... 		télécharger
15/11/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 novembre 2010
ORDRE DU JOUR : - révision simplifiée secteur des Brelières et modification secteur La Villedieu du Perron au P.L.U. - Opération « semaine... 		télécharger
18/10/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2010
ORDRE DU JOUR : - Fusion des intercommunalités - Marché public : choix d'un cabinet d'architectes pour le Foyer Rural - Ouverture et création... 		télécharger
20/09/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre 2010
ORDRE DU JOUR : - Convention adhésion mission optionnelle /CNRACL - Marché public "Les Eaux Barrées" - Heures supplémentaires -... 		télécharger
26/07/2010 Compte rendu du 26 juillet 2010

- Délibération travaux pour le temple, la salle omnisports, les écoles maternelle et primaire

- Délibération marché public du...

télécharger
31/05/2010 Compte rendu du 31 mai 2010

- tarifs glaces

- devis chauffe eau salle omnisports

- décision modificative

- achat corocorde

- heures...

télécharger
03/05/2010 Compte rendu du 3 mai 2010

- Piscine

- Tarifs piscine

- Décision modificative

- Budget V.T.H.R
19/04/2010 Modification règlement de la zone Nd du PLU, Extension d'une zone du PLU classée Ue, Modification limite zone PLU à La Villedieu du Perron, etc...

(Suite du Titre) Développement de l'éolien-Etude de zonage-Modificatation statutaire de la Cté de Cnes du Val de Sèvre, Rémunération des...

télécharger
29/03/2010 Comptes administratifs et comptes de gestion, Affectation du résultat, Vote des taux des taxes, Vote du budget primitif
télécharger
25/02/2010 Décision de réajustement de crédits budgétaires, Participation à l'extension du réseau électrique à Narbonneau
télécharger
15/02/2010 Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet etc...

Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet,...

télécharger
11/01/2010 Terrain de camping Demandes de subventions (DGE) Espace jeunes Motion association des maires ruraux de France Extension cimetière Tarifs location
télécharger
16/11/2009 Marché de travaux de voirie Consultation conseil en orientation énergétique du patrimoine communal bâti, Renouvellement convention ATESAT, Participat
télécharger
19/10/2009 - Présentation "Journée régionales de l'arbre et la haie" - Acquisitions foncières - Stores Mairie - Délibération statut de la communauté de commun
télécharger
29/09/2009 - Printemps Chapiteau - Privatisation de La Poste - Plan de financement aménagement de la place Mendès France - Décision modificative
télécharger
07/09/2009 - Adhésion de nouvelles communes au SERTAD - Enquete publique - Délibération modificative - Convention de partenariat SIGIL - Heures supplémentair
télécharger
24/07/2009 - Point sur les travaux - Délibération Espace Jeunes - Vente de bois - Validation des taux de promotion - Avancement de grade - Délibération de t
télécharger