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Date Ordre du jour Document
29/03/2010 Comptes administratifs et comptes de gestion, Affectation du résultat, Vote des taux des taxes, Vote du budget primitif
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25/02/2010 Décision de réajustement de crédits budgétaires, Participation à l'extension du réseau électrique à Narbonneau
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15/02/2010 Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet etc...

Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet,...

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11/01/2010 Terrain de camping Demandes de subventions (DGE) Espace jeunes Motion association des maires ruraux de France Extension cimetière Tarifs location
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16/11/2009 Marché de travaux de voirie Consultation conseil en orientation énergétique du patrimoine communal bâti, Renouvellement convention ATESAT, Participat
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19/10/2009 - Présentation "Journée régionales de l'arbre et la haie" - Acquisitions foncières - Stores Mairie - Délibération statut de la communauté de commun
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29/09/2009 - Printemps Chapiteau - Privatisation de La Poste - Plan de financement aménagement de la place Mendès France - Décision modificative
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07/09/2009 - Adhésion de nouvelles communes au SERTAD - Enquete publique - Délibération modificative - Convention de partenariat SIGIL - Heures supplémentair
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24/07/2009 - Point sur les travaux - Délibération Espace Jeunes - Vente de bois - Validation des taux de promotion - Avancement de grade - Délibération de t
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15/06/2009 - Projets éolien SERMA ENERGY - Restitution du projet piscine Aurélie Bouillon - Demande ACCA Pamproux - Délibération du CIAPH - Dossier Barré Jac
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25/05/2009 - Demande de matériel de l'association sportive du Collège de Pamproux - Demande de subvention - Tarif piscine : pass'enfant - Grillage du stade -
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11/05/2009 - Tarifs piscine - Achat tickets piscine - Marché travaux ménagement Place Mendès France - Terrain decamping - Questions diverses
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20/04/2009 - Subventions 2009 - Décision modificative - Extension du réseau électrique - Achat fournitures électriques salle omnisports - Devis borne incendi
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30/03/2009 Approbation du PLU Comptes administratifs et de gestion Budgets primitifs Taxes directes locales Suppression budget FCTVA Plan de financement du
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16/02/2009 Achat camion Heures supplémentaires Subvention Ecole de musique, CLIC, Foyer socio-éducatif, EREA de Saint-Aubin Le Cloud Enquête publique chemin a
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19/01/2009 Travaux demandes de subventions Terrain légué rue de Bernon Achat miroir de voirie rue de la Métairie Délibération pour ester en justice Autorisat
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