Comptes rendus

2017-04-01- Enquête publique pour l’exploitation d’un parc éolien sur la Commune de Rouillé : Avis du Conseil

2017-04-02-...

ORDRE DU JOUR:

- Reconduction du dispositif «subvention Façades»

- Indemnités de fonction des élus

- Autorisation de...

ORDRE DU JOUR:

ü Délibérations:

1. Approbation du...

ORDRE DU JOUR:

- Fermages 2016

- Indemnité de conseil du trésorier

- Indemnités régisseurs

- Tarifs 2017:...

ORDRE DU JOUR:

- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition avec le SITS

- Décision modificative...

ORDRE DU JOUR:

- Syndicat mixte Ouvert «Deux-Sèvres Numérique»: autorisation d’adhésion

- Proposition d’achat parcelle AK...

ORDRE DU JOUR:

- Création d’emploi permanent

- Délégation au Maire – recrutement d’agents occasionnels ou...

Ordre du jour :

1- Programme de plantation 2016:...

Ordre du jour :

- Piscine: Tarifs saison 2016

-...

Ordre du jour :

- Vote des comptes administratifs et...

ORDRE DU JOUR:

- Présentation du projet de parc éolien

- Reconduction du dispositif «subventions façades»

- PLU de...

ORDRE DU JOUR:

- Maison de santé -...

Ordre du jour :

- Adhésion au contrat groupe...

Ordre du jour

Approbation des statuts de la Communauté de Communes...

Ordre du jour :

- Marché de travaux école primaire: Attribution du lot...

Ordre du jour :

- Présentaton du...

Objet :

- Programme plantations...

Ordre du jour :

- Présentation étude Mare aux...

Ordre du jour :

- Tarifs des entrées piscine...