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Date Ordre du jour Document
08/11/2021 Réunion du conseil municipal du 8 novembre 2021

ORDRE DU JOUR:

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11/10/2021 Réunion du conseil municipal du 11 octobre 2021

ORDRE DU JOUR:

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13/09/2021 Réunion du conseil municipal du 13 septembre 2021

ORDRE DU JOUR:

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14/06/2021 Réunion du conseil municipal du 14 juin 2021

ORDRE DU JOUR:

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12/04/2021 Réunion du conseil municipal du 12 avril 2021

ORDRE DU JOUR:

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08/03/2021 Réunion du conseil municipal du 8 Mars 2021

Ordre du jour :

Délibérations :

2021-03-01- Approbation du...

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08/02/2021 Conseil municipal du 8 Février 2021

Délibérations :

2021-02-01- Approbation du rapport de la CLECT du 02/12/2020

2021-02-02- Ouverture par...

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07/12/2020 Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Délibérations :

2020-12-01 _ Adoption du règlement intérieur du Conseil...

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09/11/2020 Conseil Municipal du 9 novembre 2020

ORDRE DU JOUR:

-Environnement

  • Biodiversité: Approbation du projet «Pamproux, Terre...
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12/10/2020 Conseil Municipal du 12 octobre 2020

ORDRE DU JOUR:

-Affaires générales

  • Projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune...
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14/09/2020 Conseil municipal du 14 septembre 2020

Ordre du jour :

Travaux

- Aménagement de la rue de la Cueille : Approbation du projet et du plan de...

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15/06/2020 Conseil municipal du 15 juin 2020

- Désignation des conseillers dans les différentes commissions communales

- Désignation des conseillers dans les différents syndicats...

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28/05/2020 Conseil municipal du 28 mai 2020

installation du conseil municipal pour la mandature 2020-2026 avec :

- Election du maire

- Désignation du nombre...

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17/02/2020 Conseil Municipal du 17 février 2020

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2020-02-01 - Animation nature : réalisation d’un inventaire...
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02/12/2019 Réunion du 2 décembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-12-01- Approbation des statuts de la Communauté de Communes « Haut Val de Sèvre...
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04/11/2019 Réunion du 04 novembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-11-01- Révision du montant des loyers des biens communaux
  • 2019-11-02-...
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07/10/2019 Réunion du 07 octobre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-10-01- Périmètre et structure porteuse de la stratégie locale de gestion des...
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09/09/2019 Réunion du 09 septembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-09-01 - Projet de parc éolien : Avis du conseil municipal sur la demande...
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01/07/2019 Réunion du 1er juillet 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-07-01- Modification des statuts du SIEDS : Avis du Conseil...
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03/06/2019 Réunion du 3 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-06-01- Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale...
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