https://www.facebook.com/pamproux79/
Date Ordre du jour Document
13/05/2019 Réunion du 13 mai 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-05-01 - Voirie : travaux de réfection de chaussée
  • 2019-05-02 - Maison de...
télécharger
08/04/2019 Réunion du 8 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-04-01- Lotissement III « La Croix d’Hervault » : Cession du lot n°9 à Mme...
télécharger
18/03/2019 Réunion du 18 mars 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-03-01- Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal et du budget annexe...
télécharger
04/02/2019 Réunion du 4 février 2019

ORDRE DU JOUR :

v Préambule : Projet parc éolien

v Délibérations

  • 2019-02-01- Mise en conformité RGPD : mandat...
télécharger
03/12/2018 Réunion du 3 décembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-12-01- Réforme de la gestion des listes électorales : Mise en place d’une...
télécharger
05/11/2018 Réunion du 05 novembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-11-01- Acquisition des parcelles ZL442, ZL443 et ZL472 appartenant à la SCI JM...
télécharger
08/10/2018 Réunion du 08 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-10-01- Projet de parc éolien sur la commune de Jazeneuil : Avis du Conseil...
télécharger
30/09/2018 Réunion du 24 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-09bis-01- Salle omnisports « Jean Moreau » : Travaux de réfection de...
télécharger
20/09/2018 Réunion du 17 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-09-01- Projet de fusion entre Habitat Sud Deux-Sèvres et Habitat Nord Deux-Sèvres...
télécharger
30/06/2018 Réunion du 25 juin 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-06-01- Travaux de restauration du temple : Modification du plan de financement...
télécharger
28/05/2018 Réunion du 14 mai 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-05-01- Travaux de restauration du temple : Modification du plan de financement...
télécharger
03/04/2018 Réunion du 3 avril 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-04-01- Piscine municipale : Remplacement de la moquette...
télécharger
13/03/2018 Réunion du 5 mars 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-03-01 - Transfert de la compétence gaz au SIEDS
  • 2018-03-02 - Acquisition...
télécharger
17/02/2018 Réunion du 05 février 2018

ORDRE DU JOUR:

v Délibérations

  • 2018-02-01 - Implantation d’une chaudière automatique à granulés de bois :...
télécharger
04/12/2017 Réunion du 4 décembre 2017

ORDRE DU JOUR:

v Affaires foncières

  • Echange de parcelles entre la Commune et Madame Françoise...
télécharger
13/11/2017 Réunion du 13 novembre 2017

ORDRE DU JOUR:

v Affaires culturelles

  • Convention de résidence d’action territoriale artistique et culturelle...
télécharger
02/10/2017 Réunion du 2 octobre 2017

ORDRE DU JOUR:

Délibérations:

2017-10-01- Adhésion au CRER (Centre...

télécharger
11/09/2017 Réunion du 11 septembre 2017

ORDRE DU JOUR:

v Ressources Humaines

  • Création d’un emploi d’assistant de conservation principal de...
télécharger
26/06/2017 Réunion du 26 juin 2017

ORDRE DU JOUR:

télécharger

15/05/2017 Réunion du 15 mai 2017

ORDRE DU JOUR:

Délibérations:

2017-05-01-Plan local d’urbanisme...

télécharger