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Date Ordre du jour Document
12/12/2011 Réunion du 12 décembre 2011
- Délibération autorisation signature de la charte éco-responsable - Délibération charte Terr saine - Tarifs des salles et tarifs divers... 		télécharger
21/11/2011 Réunion du 21 novembre 2011
- voirie Rue du Marché - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) 2012 - Taxe d'aménagement - Décision modificative -... 		télécharger
17/10/2011 Réunion du 17 octobre 2011
- Bilan de l'éclairage public présenté par Mr AMUSSAT de Séolis - Renonciation à la diminution du taux de cotisation CNFPT pour la formation... 		télécharger
19/09/2011 Réunion du 19 septembre 2011

Ordre du jour :

- Ouverture poste garde champêtre chef

- Convention pour chemin d’accès pendant le chantier des...

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18/07/2011 Réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2011
Vote pour l'intercommunalité-Travaux de voirie-Charte d'engagement pour des administrations éco-responsables-Heures supplémentaires de... 		télécharger
20/06/2011 Compte rendu du conseil du 20 juin 2011

Ordre du jour :

- Adhésion Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale de La Chapelle St Laurent au...

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23/05/2011 Compte rendu du conseil du 23 mai 2011

Ordre du jour : 

 

- Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires pour Mlle Delattre (RAM)

-...

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21/05/2011 Réunion du 21 mai 2015

Ordre du jour :

- Tarifs des entrées piscine...

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27/04/2011 Réunion du 27 avril 2011
Ordre du jour : - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - Affectation des résultats budgétaires 2010 aux budgets primitifs... 		télécharger
04/04/2011 Réunion du 4 avril 2011
-Comptes administratifs et comptes de gestion - Orientations budgétaires - Mission de contrôle pour travaux de réhabilitation du Foyer Rural et... 		télécharger
21/02/2011 Réunion du 21 février 2011
Ordre du jour : - Choix du Bureau d'étude pour mission SPS des travaux au Foyer Rural - Délibération réactualisée vente terrain -... 		télécharger
24/01/2011 Réunion du 24 janvier 2011
Ordre du jour : - Présentation du dossier de travaux du foyer rural et demandes de subvention - Tarifs des diverses locations - Indemnité du... 		télécharger
08/12/2010 Réunion du 8 décembre 2010
Objet : - Délibération sur le projet de Z.D.E. (Zone de Développement de l'Eolien) - Délibération autorisant le Maire pour reprise et... 		télécharger
15/11/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 novembre 2010
ORDRE DU JOUR : - révision simplifiée secteur des Brelières et modification secteur La Villedieu du Perron au P.L.U. - Opération « semaine... 		télécharger
18/10/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2010
ORDRE DU JOUR : - Fusion des intercommunalités - Marché public : choix d'un cabinet d'architectes pour le Foyer Rural - Ouverture et création... 		télécharger
20/09/2010 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre 2010
ORDRE DU JOUR : - Convention adhésion mission optionnelle /CNRACL - Marché public "Les Eaux Barrées" - Heures supplémentaires -... 		télécharger
26/07/2010 Compte rendu du 26 juillet 2010

- Délibération travaux pour le temple, la salle omnisports, les écoles maternelle et primaire

- Délibération marché public du...

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31/05/2010 Compte rendu du 31 mai 2010

- tarifs glaces

- devis chauffe eau salle omnisports

- décision modificative

- achat corocorde

- heures...

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03/05/2010 Compte rendu du 3 mai 2010

- Piscine

- Tarifs piscine

- Décision modificative

- Budget V.T.H.R
19/04/2010 Modification règlement de la zone Nd du PLU, Extension d'une zone du PLU classée Ue, Modification limite zone PLU à La Villedieu du Perron, etc...

(Suite du Titre) Développement de l'éolien-Etude de zonage-Modificatation statutaire de la Cté de Cnes du Val de Sèvre, Rémunération des...

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