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Date Ordre du jour Document
12/10/2020 Conseil Municipal du 12 octobre 2020

ORDRE DU JOUR:

-Affaires générales

  • Projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune...
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14/09/2020 Conseil municipal du 14 septembre 2020

Ordre du jour :

Travaux

- Aménagement de la rue de la Cueille : Approbation du projet et du plan de...

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15/06/2020 Conseil municipal du 15 juin 2020

- Désignation des conseillers dans les différentes commissions communales

- Désignation des conseillers dans les différents syndicats...

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28/05/2020 Conseil municipal du 28 mai 2020

installation du conseil municipal pour la mandature 2020-2026 avec :

- Election du maire

- Désignation du nombre...

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17/02/2020 Conseil Municipal du 17 février 2020

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2020-02-01 - Animation nature : réalisation d’un inventaire...
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02/12/2019 Réunion du 2 décembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-12-01- Approbation des statuts de la Communauté de Communes « Haut Val de Sèvre...
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04/11/2019 Réunion du 04 novembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-11-01- Révision du montant des loyers des biens communaux
  • 2019-11-02-...
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07/10/2019 Réunion du 07 octobre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-10-01- Périmètre et structure porteuse de la stratégie locale de gestion des...
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09/09/2019 Réunion du 09 septembre 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-09-01 - Projet de parc éolien : Avis du conseil municipal sur la demande...
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01/07/2019 Réunion du 1er juillet 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-07-01- Modification des statuts du SIEDS : Avis du Conseil...
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03/06/2019 Réunion du 3 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-06-01- Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale...
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13/05/2019 Réunion du 13 mai 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-05-01 - Voirie : travaux de réfection de chaussée
  • 2019-05-02 - Maison de...
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08/04/2019 Réunion du 8 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-04-01- Lotissement III « La Croix d’Hervault » : Cession du lot n°9 à Mme...
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18/03/2019 Réunion du 18 mars 2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-03-01- Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal et du budget annexe...
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04/02/2019 Réunion du 4 février 2019

ORDRE DU JOUR :

v Préambule : Projet parc éolien

v Délibérations

  • 2019-02-01- Mise en conformité RGPD : mandat...
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03/12/2018 Réunion du 3 décembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-12-01- Réforme de la gestion des listes électorales : Mise en place d’une...
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05/11/2018 Réunion du 05 novembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-11-01- Acquisition des parcelles ZL442, ZL443 et ZL472 appartenant à la SCI JM...
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08/10/2018 Réunion du 08 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-10-01- Projet de parc éolien sur la commune de Jazeneuil : Avis du Conseil...
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30/09/2018 Réunion du 24 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-09bis-01- Salle omnisports « Jean Moreau » : Travaux de réfection de...
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20/09/2018 Réunion du 17 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2018-09-01- Projet de fusion entre Habitat Sud Deux-Sèvres et Habitat Nord Deux-Sèvres...
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